Procès verbaux - liste des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Les délibérations Retrouvez toutes les délibérations prises en conseil municipal
Les décisions Retrouvez toutes les décisions prises entre les conseils municipaux
Les arrêtés Retrouvez tous les arrêtés du maire
Les documents budgétaires Retrouvez l'ensemble des documents budgétaires de la commune

Retrouvez les décisions organisées par année

Les décisions 2024
Les décisions 2023
Les décisions 2022
avril2024 :

Décision 23_2024 - désignation de M. Dubrulle, avocat, pour 8 recours

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Décision 22_2024 - café citoyen, signature d'un avenant de transfert du lot n°6 avec l'entreprise ELEC MAZINGARBE

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Décision 21_2024 - signature d'un avenant technique avec l'entreprise Devred

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Décision 20_2024 - signature d'un contrat avec la sté SAS URGENTIS pour la maintenance des défibrillateurs

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mars2024 :

Décision 19_2024 - signature du contrat d'assurance responsabilité civile du 1.4.24 au 31.12.25 avec la sté Groupama

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Décision 18_2024 - rénovation de l'éclairage public- sollicitation du concours financier du Département au titre de l'ADVB 2024

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Décision 17_2024 - rénovation de l'éclairage public, phases 3 et 4 - sollicitation du concours financier de l'Etat au titre du fonds vert

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Décision 16_2024 - rénovation de l'éclairage public - sollicitation concours financier du Département au titre de l'ADVB énergie 2024

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Décision 15/2024 - création d'un café citoyen - signature d'un avenant avec la sté Alnor

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Décision 14/2024 - renouvellement de l'adhésion à l'Association des Maires du Nord

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Décision 13/2024 - désignation d'un avocat suite à une requête

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Décision 12/2024 - renouvellement adhésion au CAUE et paiement cotisation 2024

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février2024 :

Décision 11/2024 - location logement 1A rue des Résistants

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Décision 10/2024 - tarif occupation du domaine public pour le théâtre de marionnettes

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Décision 9/2024 - sollicitation du concours financier de l'Etat au titre du FIPD 2024

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Décision 7/2024 - signature contrat avec l'association Interm'aide 2024

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Décision 6/2024 - signature prolongation de la durée du lot 2 du marché - café citoyen

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Décision 5/2024 - signature prolongation de la durée des lots 1-2-4-5 du marché - café citoyen

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janvier2024 :

Décision 4/2024 - renouvellement de l'adhésion à l'Association des Petites Villes de France et paiement de la cotisation 2024

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Décision 3/2024 - signature d'un avenant avec la sté SAS Delepierre (rénovation énergétique de l'école Cassin 1)

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Décision 2/2024 - signature 2ème avenant avec la sté PL Aménagement intérieur (rénovation énergétique école Cassin 1)

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Décision 1/2024 - création café citoyen - signature d'un avenant n°2 avec la sté Cibec

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