Les décisions 2024 - Flines-lez-Raches

Procès verbaux - liste des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux

Les délibérations Retrouvez toutes les délibérations prises en conseil municipal

Les décisions Retrouvez toutes les décisions prises entre les conseils municipaux

Les arrêtés Retrouvez tous les arrêtés du maire

Les documents budgétaires Retrouvez l'ensemble des documents budgétaires de la commune

Retrouvez les décisions organisées par année

Les décisions 2024

Les décisions 2023

Les décisions 2022

décembre2024 :

Décision 47_2024 - signature avec la sté GAN d'un contrat de garantie "flotte automobile"

Décision 46_2024 - signature d'un contrat de maintenance

Décision 45_2024 - avenant Groupama, dommages aux biens

novembre2024 :

Décision 44_2024 - signature convention EDF

Décision 43_2024 - avenant sté Sarre et Moselle

octobre2024 :

Décision 42_2024 - signature convention d'honoraires avec la sté SG Ingénierie

Décision 41_2024 - signature contrat MV2

septembre2024 :

Décision 40_2024 - MGDIS Ma mairie en poche

Décision 39_2024 - contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage MGFIL - téléphonie tampon

Décision 38_2024 - MV2 Brossolette tampon

juillet2024 :

Décision 37_2024 - désignation de la société BACS

Décision 36_2024 - attribution de marché de voirie à Ramery Travaux Publics

juin2024 :

Décision 35_2024 - renouvellement de l'adhésion à l'Association des Communes Minières de France et paiement de la cotisation 2024

Décision 34_2024 - sollicitation du concours financier de la DRAC pour le financement des travaux de restauration d'urgence de l'église

Décision 33_2024 - rénovation de l'éclairage public - solliciter du concours financier de l'Etat au titre du fonds vert

Décision 32_2024 - rénovation de la mairie, résiliation du contrat de maîtrise d'oeuvre signé avec la sté MV2

mai2024 :

Décision 31_2024 - signature d'un contrat de maîtrise d'oeuvre avec la sté NTK patrimoine

avril2024 :

Décision 30_2024 - signature d'un avenant technique avec le sté Docks de l'Oise pour le lot 5

Décision 29_2024 - signature d'un avenant technique avec la sté Docks de l'Oise pour le lot 4

Décision 28_2024 - signature d'un avenant technique avec la sté Docks de l'Oise pour le lot 1

Décision 27_2024 - café citoyen, signature d'un avenant suite au changement de puissance électrique du compteur

Décision 26_2024 - café citoyen, signature d'un avenant 2 avec l'entreprise Farbe

Décision 25_2024 - tiers-lieu, signature d'un avenant technique avec l'entreprise DMPB

Décision 24_2024 - désignation de M. Dubrulle, avocat, pour 1 recours

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