Procès verbaux - liste des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Les délibérations Retrouvez toutes les délibérations prises en conseil municipal
Les décisions Retrouvez toutes les décisions prises entre les conseils municipaux
Les arrêtés Retrouvez tous les arrêtés du maire
Les documents budgétaires Retrouvez l'ensemble des documents budgétaires de la commune

Retrouvez les délibérations organisées par année

Les délibérations de l'année 2024
Les délibérations de l'année 2023
Les délibérations de l'année 2022
Les délibérations de l'année 2021
Les délibérations de l'année 2020
juin2023 :

CM 9.6.2023 - 2023/34 - signature d'une convention avec le Département pour l'installation des feux tricolores bd des alliés

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CM 9.6.2023 - 2023/33 - prescription de la modification du PLU

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CM 9.6.2023 - 2023/31 - signature du contrat de mixité sociale (2023-2025)

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CM 9.6.2023 - 2023/30 - adoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 7.4.2023

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avril2023 :

CM 07.04.2023 - 2023/28 - appel à manifestation d'intérêt - requalification du centre-bourg

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CM 07.04.2023 - 2023/27 - adhésion au groupement de commandes de fournitures et de livraison de repas

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CM 07.04.2023 - 2023/26 - instauration du droit de préemption urbain

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CM 07.04.2023 - 2023/25 - subvention exceptionnelle au foyer socio-éducatif du collège Jean Moulin de Flines-lez-Râches

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CM 07.04.2023 - 2023/24 - subvention exceptionnelle à l'Athlétisme club de Flines-lez-Râches

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CM 07.04.2023 - 2023/23 - subventions de fonctionnement aux associations

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CM 07.04.2023 - 2023/21 - taux des taxes des contributions directes pour 2023

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CM 07.04.2023 - 2023/19 - adoption du compte administratif 2022

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CM 07.04.2023 - 2023/18 - adoption du compte des gestion 2022

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CM 07.04.2023 - 2023/17 - bilan des acquisitions et cessions immobilières gérées par la commune en 2022

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CM 07.04.2023 - 2023/16 - adoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 28 février 2023

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mars2023 :

CM 28.02.2023 - 2023/15 - motion pour défendre l'hôpital de Douai

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CM 28.02.2023 - 2023/14 - délégations de pouvoirs au Maire

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CM 28.02.2023 - 2023/13 - don au Secours Populaire du Nord pour les victimes du séisme en Turquie et Syrie

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CM 28.02.2023 - 2023/12 - rapport d'orientation budgétaire 2023

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CM 28.02.2023 - 2023/11 - adoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 31 janvier 2023

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