Procès verbaux - liste des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Les délibérations Retrouvez toutes les délibérations prises en conseil municipal
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Retrouvez les délibérations organisées par année

Les délibérations de l'année 2025
Les délibérations de l'année 2024
Les délibérations de l'année 2023
Les délibérations de l'année 2022
Les délibérations de l'année 2021
Les délibérations de l'année 2020
avril2025 :

Conseil Municipal du 25 mars 2025 - 2025_6 - motion de soutien au collège Jean Moulin

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Conseil Municipal du 25 mars 2025 - 2025_5 - adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CDG 59

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Conseil Municipal du 25 mars 2025 - 2025_4 - mise en place du régime indemnitaire pour la police municipale

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Conseil Municipal du 25 mars 2025 - 2025_3 - adhésion au dispositif église ouverte

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Conseil Municipal du 25 mars 2025 - 2025_2 - rapport d'orientation budgétaire 2025

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Conseil Municipal du 25 mars 2025 - 2025_1 - adoption du procès-verbal du CM du 13.12.2024

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