Procès verbaux - liste des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
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Retrouvez les délibérations organisées par année

Les délibérations de l'année 2025
Les délibérations de l'année 2024
Les délibérations de l'année 2023
Les délibérations de l'année 2022
Les délibérations de l'année 2021
Les délibérations de l'année 2020
décembre2024 :

CM du 13 décembre 2024 - 2024_67 - mise à disposition des salles municipales aux associations

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CM du 13 décembre 2024 - 2024_66 - mise à disposition de la salle des sports Marcel Cerdan au profit du collège Jean Moulin

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CM du 13 décembre 2024 - 2024_65 - participation au financement des contrats labellisés et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque prévoyance

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CM du 13 décembre 2024 - 2024_64 - subvention 2025 à l'association Grain de soleil

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CM du 13 décembre 2024 - 2024_63 - longueur de la voirie communale

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CM du 13 décembre 2024 - 2024_62 - désignation d'un référent déontologue

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CM du 13 décembre 2024 - 2024_61 - subvention exceptionnelle à l'association Ping Pong Club Flinois

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CM du 13 décembre 2024 - 2024_60 - autorisations de programme et crédits de paiements

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CM du 13 décembre 2024 - 2024_59 - affectation du fonds de concours communautaire

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CM du 13 décembre 2024 - 2024_58 - avance de subvention au CCAS

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CM du 13 décembre 2024 - 2024_57 - ouverture de crédits 2025

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CM du 13 décembre 2024 - 2024_56 - décision modificative n°2 - exercice 2024

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CM du 13 décembre 2024 - 2024_55 - adoption du procès-verbal de la réunion du CM du 15.10.2024

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octobre2024 :

CM du 15 octobre 2024 - 2024_52 - mutualisation avec le collège de la demi-pension pour les élèves de CM2 de l'école Cassin

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CM du 15 octobre 2024 - 2024_53 - Adhésion au service énergie du Scot Grand Douaisis

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CM du 15 octobre 2024 - 2024_54 Programmation culturelle et festive 2025

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CM du 15 octobre 2024 - 2024_51 Organisation d'un séjour au ski en 2025

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CM du 15 octobre 2024 - 2024_50 Adhésion de communes au SIADEN SIAN

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CM du 15 octobre 2024 - 2024_49 Subvention exceptionnelle au Comité des Parents d'Elèves

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CM du 15 octobre 2024 - 2024_48 Subvention exceptionnelle à l'association des Anciens Combattants

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CM du 15 octobre 2024 - 2024_47 Subvention de fonctionnement à l'association Bouge ton Flines

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CM du 15 octobre 2024 - 2024_46 Vente de matériel de cuisine à la commune de Lecelles

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CM du 15 octobre 2024 - 2024_45 Adoption du PV du CM du 24 juin 2024

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juillet2024 :

CM du 24.6.2024 - 2024_44 - Modification de la délibération N° 2023/58 du 5 décembre 2023 relative à la programmation culturelle et sportive 2024

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