Procès verbaux - liste des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Les délibérations Retrouvez toutes les délibérations prises en conseil municipal
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Les documents budgétaires Retrouvez l'ensemble des documents budgétaires de la commune

Retrouvez les délibérations organisées par année

Les délibérations de l'année 2024
Les délibérations de l'année 2023
Les délibérations de l'année 2022
Les délibérations de l'année 2021
Les délibérations de l'année 2020
décembre2022 :

CM 13.12.2022 - 2022/84 - extinction totale de l'éclairage public

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CM 13.12.2022 - 2022/83 - convention pour la mise à disposition d'un terrain en vue d'un pâturage pour les chevaux

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CM 13.12.2022 - 2022/82 - demande de subvention à la Région Hauts-de-France dans le cadre de l'opération 1 million d'arbres en Hauts-de-France

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CM 13.12.2022 - 2022/81 - organisation des accueils de loisirs et séjours vacances

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CM 13.12.2022 - 2022/80 - subvention à l'association Grain de soleil

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CM 13.12.2022 - 2022/79 - conventionnement avec la CAF pour la mise en place de la Convention Territoriale Globale (CTG)

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CM 13.12.2022 - 2022/78 - modification des statuts de Douaisis Agglo

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CM 13.12.2022 - 2022/77 - désignation d'un correspondant secours et incendie

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CM 13.12.2022 - 2022/76 - mise en place des astreintes d'exploitation

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CM 13.12.2022 - 2022/75 - avis du conseil municipal sur l'implantation d'une unité de méthanisation par la sté Métha-agri-Flines sur la commune de Marchiennes

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CM 13.12.2022 - 2022/73 - remboursement des repas en restauration municipale et des accueils péri et extrascolaires

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CM 13.12.2022 - 2022/72 - DETR rénovation thermique Cassin

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CM 13.12.2022 - 2022/71 - marché de menuiseries extérieures (lot3) - création café citoyen avec brasserie / espace polyvalent : espace de détente co-working et épicerie

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CM 13.12.2022 - 2022/70 - détermination du montant des cadeaux, fleurs et bons d'achats lors d'événements

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CM 13.12.2022 - 2022/67 - adoption de la décision modificative n°1 - exercice 2022

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CM 13.12.2022 - 2022/66 - adoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 04 octobre 2022

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octobre2022 :

CM 04.10.2022 - 2022/65 - avis du conseil municipal sur le plan de sobriété énergétique

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CM 04.10.2022 - 2022/64 - renouvellement de la convention pour l'enlèvement des véhicules en vue d'une mise en fourrière

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CM 04.10.2022 - 2022/63 - rétrocession de voiries et espaces publics à la commune

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CM 04.10.2022 - 2022/62 - dénomination d'un bâtiment communal

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CM 04.10.2022 - 2022/61 - organisation d'un séjour ski en 2023

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