Procès verbaux - liste des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Les délibérations Retrouvez toutes les délibérations prises en conseil municipal
Les décisions Retrouvez toutes les décisions prises entre les conseils municipaux
Les arrêtés Retrouvez tous les arrêtés du maire
Les documents budgétaires Retrouvez l'ensemble des documents budgétaires de la commune

Retrouvez les délibérations organisées par année

Les délibérations de l'année 2024
Les délibérations de l'année 2023
Les délibérations de l'année 2022
Les délibérations de l'année 2021
Les délibérations de l'année 2020
octobre2022 :

CM 04.10.2022 - 2022/60 - participation séjour été suite à un désistement

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CM 04.10.2022 - 2022/59 - adhésion de communes au SIDEN SIAN - consultation du conseil municipal

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CM 04.10.2022 - 2022/57 - inscription de la collectivité aux travaux d'intérêt général et accueil des "tigistes"

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CM 04.10.2022 - 2022/56 - signature de la convention d'indemnisation chômage avec le CDG 59

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CM 04.10.2022 - 2022/55 - adhésion à la médecine préventive du CDG 59

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CM 04.10.2022 - 2022/54 - subvention exceptionnelle à l'association "renards des sables"

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CM 04.10.2022 - 2022/52 - signature de la convention de fonds de concours

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CM 04.10.2022 - 2022/51 - création d'une commission des finances et du budget

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CM 04.10.2022 - 2022/50 - approbation du Plan Local d'Urbanisme

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CM 04.10.2022 - 2022/49 - retrait de la délibération d'approbation du Plan Local d'Urbanisme

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CM 04.10.2022 - 2022/48 - adoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 28 juin 2022

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