Procès verbaux - liste des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Les délibérations Retrouvez toutes les délibérations prises en conseil municipal
Les décisions Retrouvez toutes les décisions prises entre les conseils municipaux
Les arrêtés Retrouvez tous les arrêtés du maire
Les documents budgétaires Retrouvez l'ensemble des documents budgétaires de la commune

Retrouvez les délibérations organisées par année

Les délibérations de l'année 2024
Les délibérations de l'année 2023
Les délibérations de l'année 2022
Les délibérations de l'année 2021
Les délibérations de l'année 2020
juillet2024 :

CM du 24.6.2024 - 2024_44 - Modification de la délibération N° 2023/58 du 5 décembre 2023 relative à la programmation culturelle et sportive 2024

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CM du 24.6.2024 - 2024_43 - Convention relative à l'aménagement et l'entretien des 2 écluses

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CM du 24.6.2024 - 2024_42 - Convention de mise à disposition de la salle de sports au profit du collège Jean Moulin

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CM du 24.6.2024 - 2024_41 - Instauration d'une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque de prévoyance - CDG 59

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CM du 24.6.2024 - 2024_40 - Prescription de la modification du PLU

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CM du 24.6.2024 - 2024_39 - Adhésion à la fondation du patrimoine

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CM du 24.6.2024 - 2024_38 - Adhésion au groupement de commandes du CDG 59 relatif aux reliures et restauration

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CM du 24.6.2024 - 2024_37 - Mandat au CDG 59 pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires

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CM du 24.6.2024 - 2024_36 - Subventions de fonctionnement aux asociations

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CM du 24.6.2024 - 2024_35 - Fonds de concours exceptionnel versé par Douaisis Agglo

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CM du 24.6.2024 - 2024_34 - Décision modificative N°1 - exercice 2024

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CM du 24.6.2024 - 2024_33 - Subvention au Centre Communal d'Action Sociale

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CM du 24.6.2024 - 2024_32 - Rapport de la Chambre régionale des compte sur la gestion des exercices 2018 et suivants de Douaisis Agglo

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CM du 24.6.2024 - 2024_31 - Adoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 11 avril 2024

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mai2024 :

CM du 11.4.2024 - 2024_30 - rectification pour erreur matérielle de la délibération n° 2024_15 en date du 11.4.2024

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avril2024 :

CM du 11.4.2024 - 2024_29 - instauration de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle

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CM du 11.4.2024 - 2024_28 - subvention exceptionnelle à l'association de la MAM Maison des cigognes

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CM du 11.4.2024 - 2024_24 - subvention exceptionnelle au Foyer Socio-Educatif du collège Jean Moulin de Flines-lez-Râches

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CM du 11.4.2024 - 2024_26 - subventions exceptionnelles à l'Athlétisme club de Flines-lez-Râches

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CM du 11.4.2024 - 2024_25 - subventions de fonctionnement aux associations extérieures à la ville de Flines-lez-Râches

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CM du 11.4.2024 - 2024_24 - subventions de fonctionnement aux associations à caractère sanitaire et social

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CM du 11.4.2024 - 2024_23 - subventions de fonctionnement aux associations Art et Compagnie, Bibliothèque pour tous, Musique Municipale

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CM du 11.4.2024 - 2024_22 - subventions de fonctionnement à l'association Flines au Fil de son Histoire

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CM du 11.4.2024 - 2024_21 - subventions de fonctionnement aux écoles et collège

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