Procès verbaux - liste des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
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Retrouvez les délibérations organisées par année

Les délibérations de l'année 2024
Les délibérations de l'année 2023
Les délibérations de l'année 2022
Les délibérations de l'année 2021
Les délibérations de l'année 2020
octobre2024 :

CM du 15 octobre 2024 - 2024_52 - mutualisation avec le collège de la demi-pension pour les élèves de CM2 de l'école Cassin

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CM du 15 octobre 2024 - 2024_53 - Adhésion au service énergie du Scot Grand Douaisis

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CM du 15 octobre 2024 - 2024_54 Programmation culturelle et festive 2025

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CM du 15 octobre 2024 - 2024_51 Organisation d'un séjour au ski en 2025

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CM du 15 octobre 2024 - 2024_50 Adhésion de communes au SIADEN SIAN

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CM du 15 octobre 2024 - 2024_49 Subvention exceptionnelle au Comité des Parents d'Elèves

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CM du 15 octobre 2024 - 2024_48 Subvention exceptionnelle à l'association des Anciens Combattants

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CM du 15 octobre 2024 - 2024_47 Subvention de fonctionnement à l'association Bouge ton Flines

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CM du 15 octobre 2024 - 2024_46 Vente de matériel de cuisine à la commune de Lecelles

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CM du 15 octobre 2024 - 2024_45 Adoption du PV du CM du 24 juin 2024

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juillet2024 :

CM du 24.6.2024 - 2024_44 - Modification de la délibération N° 2023/58 du 5 décembre 2023 relative à la programmation culturelle et sportive 2024

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CM du 24.6.2024 - 2024_43 - Convention relative à l'aménagement et l'entretien des 2 écluses

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CM du 24.6.2024 - 2024_42 - Convention de mise à disposition de la salle de sports au profit du collège Jean Moulin

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CM du 24.6.2024 - 2024_41 - Instauration d'une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque de prévoyance - CDG 59

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CM du 24.6.2024 - 2024_40 - Prescription de la modification du PLU

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CM du 24.6.2024 - 2024_39 - Adhésion à la fondation du patrimoine

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CM du 24.6.2024 - 2024_38 - Adhésion au groupement de commandes du CDG 59 relatif aux reliures et restauration

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CM du 24.6.2024 - 2024_37 - Mandat au CDG 59 pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires

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CM du 24.6.2024 - 2024_36 - Subventions de fonctionnement aux asociations

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CM du 24.6.2024 - 2024_35 - Fonds de concours exceptionnel versé par Douaisis Agglo

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CM du 24.6.2024 - 2024_34 - Décision modificative N°1 - exercice 2024

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CM du 24.6.2024 - 2024_33 - Subvention au Centre Communal d'Action Sociale

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CM du 24.6.2024 - 2024_32 - Rapport de la Chambre régionale des compte sur la gestion des exercices 2018 et suivants de Douaisis Agglo

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CM du 24.6.2024 - 2024_31 - Adoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 11 avril 2024

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